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SCI TITOU

Active
Siren913 877 296SCI01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 25 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TITOU est une SCI immatriculée le 25 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 877 296. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 av des Anciens Combattants, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LUC SAINT-PAUL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TITOU

Dénomination
SCI TITOU
SIREN
913 877 296
SIRET (siège)
913 877 296 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38913877296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 877 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mai 2022
Siège social
14 AV DES ANCIENS COMBATTANTS, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITOU

acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI TITOU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOU

S

SPFPL RESILIENCE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mai 2022) · 4 ans

LS

LUC SAINT-PAUL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 mai 2022) · 4 ans

Établissements de SCI TITOU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    913 877 296 00016 · ouvert le 27 mars 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITOU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-25 · Début d'activité : 2022-03-27

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2022

Questions fréquentes sur SCI TITOU

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOU ?

Le numéro SIREN de SCI TITOU est 913 877 296. Le SIRET de son siège social est 913 877 296 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38913877296.

Qui dirige SCI TITOU ?

SCI TITOU est dirigée par LUC SAINT-PAUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITOU ?

Le siège social de SCI TITOU est situé 14 av des Anciens Combattants, 01000 Bourg-en-Bresse.

SCI TITOU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOU.

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