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SCI TITOUAN 1

Active
Siren491 108 205SCI44260 BouéeCréée le 24 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 108 205, SCI TITOUAN 1 est une SCI créée le 24 juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve La Haute Bignonnais, 44260 Bouée. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICE VIAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TITOUAN 1

Dénomination
SCI TITOUAN 1
SIREN
491 108 205
SIRET (siège)
491 108 205 00015
N° TVA intracommunautaire
FR66491108205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 108 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 juillet 2006
Siège social
La Haute Bignonnais , 44260, Bouée
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITOUAN 1

l'achat, la construction, la rénovation, l'entre- tien, la location, la prise à bail, la vente de tous biens immobiliers, la construction de tous batiments à usage de bureaux industriels ou commerciaux, leur aménagement

Finances de SCI TITOUAN 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITOUAN 1

PV

PATRICE VIAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 2006) · 20 ans

KB

KARINE BRAMOULLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI TITOUAN 1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44260 BouéeSiègeActif

    491 108 205 00015 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITOUAN 1

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITOUAN 1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOUAN 1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITOUAN 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOUAN 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TITOUAN 1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITOUAN 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITOUAN 1

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI TITOUAN 1

Quel est le numéro SIREN de SCI TITOUAN 1 ?

Le numéro SIREN de SCI TITOUAN 1 est 491 108 205. Le SIRET de son siège social est 491 108 205 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66491108205.

Qui dirige SCI TITOUAN 1 ?

SCI TITOUAN 1 est dirigée par PATRICE VIAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITOUAN 1 ?

Le siège social de SCI TITOUAN 1 est situé La Haute Bignonnais, 44260 Bouée.

SCI TITOUAN 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITOUAN 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITOUAN 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOUAN 1.

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