SCI TITOUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 877 516 666, SCI TITOUNE est une SCI créée le 25 septembre 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Che de Mesplet, 64290 Gan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MICHEL LATOUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TITOUNE
INSEE- Dénomination
- SCI TITOUNE
- SIREN
- 877 516 666
- SIRET (siège)
- 877 516 666 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80877516666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 877 516 666
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 septembre 2019
- Siège social
- 14 CHE DE MESPLET, 64290, GAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TITOUNE
Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location, vente (exceptionnelle) et occupation à titre privatif et jouissance de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI TITOUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TITOUNE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 septembre 2019) · 7 ans
Établissements de SCI TITOUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64290 GANSiègeActif
877 516 666 00014 · ouvert le 31 août 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TITOUNE
INPIComptes annuels de SCI TITOUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITOUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TITOUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITOUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITOUNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 10 février 2026 · N° 2025F01679
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/03643
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TITOUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TITOUNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-09-25 · Début d'activité : 2019-08-31
- création
Date d'effet : 25 septembre 2019
Questions fréquentes sur SCI TITOUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI TITOUNE ?
Le numéro SIREN de SCI TITOUNE est 877 516 666. Le SIRET de son siège social est 877 516 666 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80877516666.
Qui dirige SCI TITOUNE ?
SCI TITOUNE est dirigée par JEAN-MICHEL LATOUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TITOUNE ?
Le siège social de SCI TITOUNE est situé 14 Che de Mesplet, 64290 Gan.
SCI TITOUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TITOUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TITOUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITOUNE.
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