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SCI TITUS 49

Active
Siren911 568 368Société civile49125 TIERCECréée le 21 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 911 568 368, SCI TITUS 49 est une société civile créée le 21 mars 2022. Elle est domiciliée 7 Pl de la Mairie, 49125 Tierce. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE BLANC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITUS 49

Dénomination
SCI TITUS 49
SIREN
911 568 368
SIRET (siège)
911 568 368 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24911568368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 568 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mars 2022
Siège social
7 PL DE LA MAIRIE, 49125, TIERCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TITUS 49

L'acquisition, la propriété, l'exploitation, l'entretien, la gestion par bail de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI TITUS 49

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITUS 49

PB

PHILIPPE BLANC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2022) · 4 ans

SM

SEVERINE MARTINAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2022) · 4 ans

Établissements de SCI TITUS 49

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49125 TIERCESiègeActif

    911 568 368 00011 · ouvert le 18 mars 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TITUS 49

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITUS 49

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITUS 49. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITUS 49

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITUS 49. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TITUS 49 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITUS 49 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITUS 49

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-21 · Début d'activité : 2022-03-18

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2022

Questions fréquentes sur SCI TITUS 49

Quel est le numéro SIREN de SCI TITUS 49 ?

Le numéro SIREN de SCI TITUS 49 est 911 568 368. Le SIRET de son siège social est 911 568 368 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24911568368.

Qui dirige SCI TITUS 49 ?

SCI TITUS 49 est dirigée par PHILIPPE BLANC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITUS 49 ?

Le siège social de SCI TITUS 49 est situé 7 Pl de la Mairie, 49125 Tierce.

SCI TITUS 49 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITUS 49 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITUS 49 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITUS 49.

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