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SCI TITUS

Active
Siren522 174 424SCI06000 NICECréée le 30 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI TITUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2010, identifiée par le SIREN 522 174 424. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 bd Victor Hugo Entree B residence le Metropole, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par HERVE CAËL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TITUS

Dénomination
SCI TITUS
SIREN
522 174 424
SIRET (siège)
522 174 424 00021
N° TVA intracommunautaire
FR56522174424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 174 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 avril 2010
Siège social
8 BD VICTOR HUGO ENTREE B RESIDENCE LE METROPOLE, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TITUS

Acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers, administration et gestion d'un patrimoine, qui pourra être composé de biens meublés, toutes opérations se rattachant à l'objet social.

Finances de SCI TITUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TITUS

PB

PIERRE BORMIDA

Autre

HC

HERVE CAËL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 avril 2010) · 16 ans

Établissements de SCI TITUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    522 174 424 00021 · ouvert le 29 avril 2010 · NAF 6820A

  • 06200 NICEFermé

    522 174 424 00013 · ouvert le 29 avril 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TITUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2020

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI TITUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TITUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TITUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TITUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TITUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TITUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TITUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Gérant, Associé : CAËL Hervé Pierre

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-04-29

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2010

Questions fréquentes sur SCI TITUS

Quel est le numéro SIREN de SCI TITUS ?

Le numéro SIREN de SCI TITUS est 522 174 424. Le SIRET de son siège social est 522 174 424 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56522174424.

Qui dirige SCI TITUS ?

SCI TITUS est dirigée par HERVE CAËL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TITUS ?

Le siège social de SCI TITUS est situé 8 bd Victor Hugo Entree B residence le Metropole, 06000 Nice.

SCI TITUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TITUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TITUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TITUS.

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