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SCI TMS

Active
Siren534 739 685SCI38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXCréée le 20 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TMS est une SCI immatriculée le 20 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 739 685. Le siège social de l'entreprise se trouve 86 av General Leclerc, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MEKKI HAOUAS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TMS

Dénomination
SCI TMS
SIREN
534 739 685
SIRET (siège)
534 739 685 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87534739685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 739 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 2011
Siège social
86 AV GENERAL LECLERC, 38950, SAINT-MARTIN-LE-VINOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TMS

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles, biens et droits immobiliers.

Finances de SCI TMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TMS

MH

MEKKI HAOUAS

Autre

Depuis la création (20 septembre 2011) · 15 ans

SH

SOUFIANE HAOUAS

Autre

Depuis la création (20 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI TMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXSiègeActif

    534 739 685 00012 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TMS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI TMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI TMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TMS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI TMS

Quel est le numéro SIREN de SCI TMS ?

Le numéro SIREN de SCI TMS est 534 739 685. Le SIRET de son siège social est 534 739 685 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87534739685.

Qui dirige SCI TMS ?

SCI TMS est dirigée par MEKKI HAOUAS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TMS ?

Le siège social de SCI TMS est situé 86 av General Leclerc, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux.

SCI TMS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TMS.

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