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SCI TOER

Active
Siren378 759 567SCI83890 BESSE-SUR-ISSOLECréée le 02 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 759 567, SCI TOER est une SCI créée le 2 juillet 1990. Son siège social est situé 22 AV VICTOR HUGO Besse-sur-Issole, 83890 Besse-sur-Issole. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. DENIS TOER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TOER

Dénomination
SCI TOER
SIREN
378 759 567
SIRET (siège)
378 759 567 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52378759567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 759 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 juillet 1990
Siège social
22 AV VICTOR HUGO Besse-sur-Issole, 83890, BESSE-SUR-ISSOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TOER

Location de logements

Finances de SCI TOER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TOER

DT

DENIS TOER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI TOER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83890 BESSE-SUR-ISSOLESiègeActif

    378 759 567 00019 · ouvert le 02 juillet 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TOER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI TOER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TOER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TOER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TOER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TOER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TOER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI TOER

Quel est le numéro SIREN de SCI TOER ?

Le numéro SIREN de SCI TOER est 378 759 567. Le SIRET de son siège social est 378 759 567 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52378759567.

Qui dirige SCI TOER ?

SCI TOER est dirigée par DENIS TOER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI TOER ?

Le siège social de SCI TOER est situé 22 AV VICTOR HUGO Besse-sur-Issole, 83890 Besse-sur-Issole.

SCI TOER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TOER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TOER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOER.

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