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SCI TOGNOL

Active
Siren977 934 835SCI70230 Bouhans-lès-MontbozonCréée le 20 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 977 934 835, SCI TOGNOL est une SCI créée le 20 juillet 2023. Son siège social est situé 90 RUE de Cognières, 70230 Bouhans-lès-Montbozon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THIBAUD TOGNOL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TOGNOL

Dénomination
SCI TOGNOL
SIREN
977 934 835
SIRET (siège)
977 934 835 00017
N° TVA intracommunautaire
FR38977934835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 934 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2023
Siège social
90 RUE de Cognières, 70230, Bouhans-lès-Montbozon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TOGNOL

acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI TOGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TOGNOL

TT

THIBAUD TOGNOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2023) · 3 ans

BT

BRICE TOGNOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2023) · 3 ans

Établissements de SCI TOGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70230 Bouhans-lès-MontbozonSiègeActif

    977 934 835 00017 · ouvert le 17 juillet 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TOGNOL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI TOGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TOGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TOGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TOGNOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TOGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TOGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculée le 2023-07-20 · Début d'activité : 2023-07-17

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2023

Questions fréquentes sur SCI TOGNOL

Quel est le numéro SIREN de SCI TOGNOL ?

Le numéro SIREN de SCI TOGNOL est 977 934 835. Le SIRET de son siège social est 977 934 835 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38977934835.

Qui dirige SCI TOGNOL ?

SCI TOGNOL est dirigée par THIBAUD TOGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TOGNOL ?

Le siège social de SCI TOGNOL est situé 90 RUE de Cognières, 70230 Bouhans-lès-Montbozon.

SCI TOGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TOGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TOGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOGNOL.

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