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SCI TOSCANE

Active
Siren442 490 348SCI84140 AvignonCréée le 17 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions35 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI TOSCANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 490 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 71 rue Edouard Petit, 84140 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ROBERT TOGNETTI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TOSCANE

Dénomination
SCI TOSCANE
SIREN
442 490 348
SIRET (siège)
442 490 348 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60442490348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 490 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 2002
Siège social
71 RUE EDOUARD PETIT, 84140, Avignon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TOSCANE

La propriété, l'administration et l'exploitation par location ou autrement d'un immeuble

Finances de SCI TOSCANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TOSCANE

AR

ANNE-MARIE RUIZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 2002) · 24 ans

JT

JOELLE TOGNETTI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 2002) · 24 ans

JT

JEAN-MICHEL TOGNETTI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 2002) · 24 ans

RT

ROBERT TOGNETTI

Gérant

Depuis la création (17 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI TOSCANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84140 AvignonSiègeActif

    442 490 348 00012 · ouvert le 06 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TOSCANE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI TOSCANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TOSCANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TOSCANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOSCANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

35 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TOSCANE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TOSCANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TOSCANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI TOSCANE

Quel est le numéro SIREN de SCI TOSCANE ?

Le numéro SIREN de SCI TOSCANE est 442 490 348. Le SIRET de son siège social est 442 490 348 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60442490348.

Qui dirige SCI TOSCANE ?

SCI TOSCANE est dirigée par ROBERT TOGNETTI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TOSCANE ?

Le siège social de SCI TOSCANE est situé 71 rue Edouard Petit, 84140 Avignon.

SCI TOSCANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TOSCANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TOSCANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOSCANE.

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