SCI TOUZELET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TOUZELET est une société civile immatriculée le 14 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 708 026. Son siège social est situé 2 bd Frederic Mistral, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GERARD COLA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TOUZELET
INSEE- Dénomination
- SCI TOUZELET
- SIREN
- 503 708 026
- SIRET (siège)
- 503 708 026 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84503708026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 708 026
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 avril 2008
- Siège social
- 2 BD FREDERIC MISTRAL, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TOUZELET
Acquisition, rénovation, administration et gestion de tous biens ou droits immobiliers.
Finances de SCI TOUZELET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TOUZELET
INSEEÉtablissements de SCI TOUZELET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
503 708 026 00011 · ouvert le 10 mars 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TOUZELET
INPIComptes annuels de SCI TOUZELET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TOUZELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TOUZELET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TOUZELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TOUZELET. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 juin 2025 · N° 2025F00347
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TOUZELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TOUZELET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-10
- création
Date d'effet : 14 avril 2008
Questions fréquentes sur SCI TOUZELET
Quel est le numéro SIREN de SCI TOUZELET ?
Le numéro SIREN de SCI TOUZELET est 503 708 026. Le SIRET de son siège social est 503 708 026 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84503708026.
Qui dirige SCI TOUZELET ?
SCI TOUZELET est dirigée par GERARD COLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TOUZELET ?
Le siège social de SCI TOUZELET est situé 2 bd Frederic Mistral, 83400 Hyeres.
SCI TOUZELET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TOUZELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TOUZELET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TOUZELET.
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