SCI TRAM BOUL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 817 632 664, SCI TRAM BOUL est une SCI créée le 16 décembre 2015. Elle est domiciliée 75 RUE des Cyprès, 84210 Althen-des-Paluds. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Martine COLOMB en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TRAM BOUL
INSEE- Dénomination
- SCI TRAM BOUL
- SIREN
- 817 632 664
- SIRET (siège)
- 817 632 664 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR28817632664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 632 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 décembre 2015
- Siège social
- 75 RUE des Cyprès, 84210, Althen-des-Paluds
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI TRAM BOUL
Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement, de tous imemubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI TRAM BOUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TRAM BOUL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
MLP
Autre
Depuis la création (16 décembre 2015) · 10 ans
Anciens dirigeants (3)
CARLIER Jean-Michel Raymond nom d'usage · de décembre 2015 à janvier 2025
Associé indéfiniment responsable, Gérant · de août 2019 à novembre 2023
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à août 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TRAM BOUL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84210 Althen-des-PaludsSiègeActif
817 632 664 00030 · ouvert le 20 août 2023 · NAF 6820B
- 30340 ROUSSONFermé
817 632 664 00022 · ouvert le 20 août 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TRAM BOUL
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI TRAM BOUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TRAM BOUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TRAM BOUL. Elles datent de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 07 décembre 2023 · N° 23/04688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 19 septembre 2023 · N° 19/06903
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TRAM BOUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TRAM BOUL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
Immatriculée le 2025-01-15 · Début d'activité : 2024-10-23
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
CARLIER Jean-Michel Raymond nom d'usage : CARLIER devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Associé indéfiniment responsable, Gérant : LEON Frederic
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARLIER Jean-Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MLP (SARL) Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARLIER Jean-Michel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-08 · Début d'activité : 2015-12-16
- création
Date d'effet : 16 décembre 2015
Questions fréquentes sur SCI TRAM BOUL
Quel est le numéro SIREN de SCI TRAM BOUL ?
Le numéro SIREN de SCI TRAM BOUL est 817 632 664. Le SIRET de son siège social est 817 632 664 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28817632664.
Qui dirige SCI TRAM BOUL ?
SCI TRAM BOUL est dirigée par Martine COLOMB, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TRAM BOUL ?
Le siège social de SCI TRAM BOUL est situé 75 RUE des Cyprès, 84210 Althen-des-Paluds.
SCI TRAM BOUL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TRAM BOUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TRAM BOUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TRAM BOUL.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Althen-des-Paluds
- IMMOTECH84210 Althen-des-Paluds
- HESTIA SUD84210 Althen-des-Paluds
- C & V QUENIN84210 Althen-des-Paluds
- SCI DU MOULIN DES GAFFINS84210 Althen-des-Paluds
- SCI DALLERA84210 Althen-des-Paluds
- LES CASSIS84210 Althen-des-Paluds
- VITRIERE 25484210 Althen-des-Paluds
- SCI COSTE84210 Althen-des-Paluds
- SCI DAUBER84210 Althen des Paluds
- SCI TINMAEL84210 Althen-des-Paluds
