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SCI TREFLE

Active
Siren444 508 998SCI83200 TOULONCréée le 11 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SCI TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 508 998. Le siège social de l'entreprise se trouve 139 Imp de la Valbourdine, 83200 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ROBERT BERARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TREFLE

Dénomination
SCI TREFLE
SIREN
444 508 998
SIRET (siège)
444 508 998 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09444508998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 508 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 décembre 2002
Siège social
139 IMP DE LA VALBOURDINE, 83200, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TREFLE

Propriété gestion administration de ses biens

Finances de SCI TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TREFLE

OB

OLIVIER BERARD

Autre

Depuis la création (11 décembre 2002) · 23 ans

RB

ROBERT BERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2002) · 23 ans

FP

FRANCOISE PUSSEY

Autre

Depuis la création (11 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83200 TOULONSiègeActif

    444 508 998 00010 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TREFLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TREFLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI TREFLE est 444 508 998. Le SIRET de son siège social est 444 508 998 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09444508998.

Qui dirige SCI TREFLE ?

SCI TREFLE est dirigée par ROBERT BERARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TREFLE ?

Le siège social de SCI TREFLE est situé 139 Imp de la Valbourdine, 83200 Toulon.

SCI TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TREFLE.

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