SCI TROENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 890 749 187, SCI TROENES est une SCI créée le 5 novembre 2020. Elle est domiciliée All des Troenes Malassis, 91470 Forges-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEREMY PAYO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TROENES
INSEE- Dénomination
- SCI TROENES
- SIREN
- 890 749 187
- SIRET (siège)
- 890 749 187 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR05890749187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 749 187
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 novembre 2020
- Siège social
- ALL DES TROENES MALASSIS, 91470, FORGES-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROENES
Assurer la cession du patrimoine, l'acquisition, la propriété, l'échange ainsi que la location, l'administration et la gestion de tous biens immobiliers, mobiliers, créances et placements tels que valeurs mobilières, titres, droits sociaux, l'emprunt, le cautionnement simple et hypothécaire nécessaire à la réalisation de l'objet.
Finances de SCI TROENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROENES
INSEEÉtablissements de SCI TROENES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 91470 FORGES-LES-BAINSSiègeActif
890 749 187 00021 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 6820B
- 91470 FORGES-LES-BAINSActif
890 749 187 00013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI TROENES
INPIComptes annuels de SCI TROENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROENES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00373
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/04014
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/01199
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 25 juin 2025 · N° 23/00465
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/00897
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02421
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 11 mars 2025 · N° 23/02670
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 11 mars 2025 · N° 23/02653
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 09 septembre 2024 · N° 24/00685
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 16 février 2023 · N° 21/02565
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROENES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2020
Questions fréquentes sur SCI TROENES
Quel est le numéro SIREN de SCI TROENES ?
Le numéro SIREN de SCI TROENES est 890 749 187. Le SIRET de son siège social est 890 749 187 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05890749187.
Qui dirige SCI TROENES ?
SCI TROENES est dirigée par JEREMY PAYO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROENES ?
Le siège social de SCI TROENES est situé All des Troenes Malassis, 91470 Forges-les-Bains.
SCI TROENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROENES.
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