SCI TROIS EPIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 600 €
SCI TROIS EPIS est une SCI immatriculée le 18 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 568 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Trois Epis Richwiller, 68120 Richwiller. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PHILIPPE BLOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TROIS EPIS
INSEE- Dénomination
- SCI TROIS EPIS
- SIREN
- 447 568 734
- SIRET (siège)
- 447 568 734 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR10447568734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 568 734
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mars 2003
- Siège social
- 10 RUE DES TROIS EPIS RICHWILLER, 68120, RICHWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROIS EPIS
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE
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Finances de SCI TROIS EPIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROIS EPIS
INSEEÉtablissements de SCI TROIS EPIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68120 RICHWILLERSiègeActif
447 568 734 00019 · ouvert le 20 février 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TROIS EPIS
INPIConformité de SCI TROIS EPIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROIS EPIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROIS EPIS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 22/00626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 mars 2026 · N° 2026F00243
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 16 février 2026 · N° 25/01756
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 06 août 2024 · N° 24/00819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROIS EPIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TROIS EPIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mars 2003
Questions fréquentes sur SCI TROIS EPIS
Quel est le numéro SIREN de SCI TROIS EPIS ?
Le numéro SIREN de SCI TROIS EPIS est 447 568 734. Le SIRET de son siège social est 447 568 734 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10447568734.
Qui dirige SCI TROIS EPIS ?
SCI TROIS EPIS est dirigée par PHILIPPE BLOT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TROIS EPIS ?
Le siège social de SCI TROIS EPIS est situé 10 rue des Trois Epis Richwiller, 68120 Richwiller.
SCI TROIS EPIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROIS EPIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROIS EPIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROIS EPIS.
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