SCI TROIS FOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 700 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TROIS FOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 480 381. Son siège social est situé 11 rue de Wattignies, 75012 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEREMY Gueguen en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI TROIS FOIS
INSEE- Dénomination
- SCI TROIS FOIS
- SIREN
- 490 480 381
- SIRET (siège)
- 490 480 381 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR43490480381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 480 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 700 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 juin 2006
- Siège social
- 11 RUE DE WATTIGNIES, 75012, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROIS FOIS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, L'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI TROIS FOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROIS FOIS
INSEEÉtablissements de SCI TROIS FOIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
490 480 381 00030 · ouvert le 17 septembre 2008 · NAF 6820B
- 29170 FOUESNANTFermé
490 480 381 00014 · ouvert le 08 juin 2006 · NAF 7010Z
- 29000 QUIMPERFermé
490 480 381 00022 · ouvert le 17 septembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TROIS FOIS
INPIComptes annuels de SCI TROIS FOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROIS FOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROIS FOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROIS FOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROIS FOIS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026R01144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026R00149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 22/03619
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026010503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F00118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026F00563
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/15892
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026F00583
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 08 juin 2026 · N° 2024004074
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 4 (délibérés)
Décision du 27 mai 2026 · N° 2025000654
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00538
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 3
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/08862
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 avril 2026 · N° 2025J00265
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 01 avril 2026 · N° 23/04145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 27 février 2026 · N° 2025003939
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 10 février 2026 · N° 2025R01392
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/15425
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 décembre 2025 · N° 23-23.751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 09 décembre 2025 · N° 2025F01665
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROIS FOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROIS FOIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI TROIS FOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI TROIS FOIS ?
Le numéro SIREN de SCI TROIS FOIS est 490 480 381. Le SIRET de son siège social est 490 480 381 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43490480381.
Qui dirige SCI TROIS FOIS ?
SCI TROIS FOIS est dirigée par JEREMY Gueguen, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROIS FOIS ?
Le siège social de SCI TROIS FOIS est situé 11 rue de Wattignies, 75012 Paris.
SCI TROIS FOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROIS FOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROIS FOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROIS FOIS.
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