SCI TROISA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 392 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TROISA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 581 334. Son siège social est situé rue Paul Painleve Lotissement Trois Sapins, 35150 Janze. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL LE NARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TROISA
INSEE- Dénomination
- SCI TROISA
- SIREN
- 378 581 334
- SIRET (siège)
- 378 581 334 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR17378581334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 581 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 392 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juillet 1990
- Siège social
- RUE PAUL PAINLEVE LOTISSEMENT TROIS SAPINS, 35150, JANZE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROISA
acquisition gestion administration de biens immobiliers (début : 30.10.1993)
Finances de SCI TROISA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROISA
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2021
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Jean modification le 06 Septembre 2012 Gérant : PANAGET Alain Jean Pierre Armel modification le 06 Septembre 2012 Associé indéfiniment responsable : LE GOÏC David en fonction le 06 Septembre 2012 Associé indéfiniment responsable : LE NARD Michel en fonction le 06 Septembre 2012 Associé indéfiniment responsable : PYRE Dominique en fonction le 06 Septembre 2012 LE MOIGNE
Gérant · de septembre 2012 à septembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TROISA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35150 JANZESiègeActif
378 581 334 00026 · ouvert le 29 juin 1990 · NAF 6820B
- 35150 JANZEFermé
378 581 334 00018 · ouvert le 29 juin 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI TROISA
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI TROISA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROISA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROISA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROISA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TROISA. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 05 avril 2024 · N° 22/03530
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROISA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROISA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE NARD Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PANAGET Alain Jean Pierre Armel ; Associé indéfiniment responsable : LEDEIN Thomas ; Associé indéfiniment responsable : OLIVIER Gilles
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant : LE MOIGNE Jean modification le 06 Septembre 2012 Gérant : PANAGET Alain Jean Pierre Armel modification le 06 Septembre 2012 Associé indéfiniment responsable : LE GOÏC David en fonction le 06 Septembre 2012 Associé indéfiniment responsable : LE NARD Michel en fonction le 06 Septembre 2012 Associé indéfiniment responsable : PYRE Dominique en fonction le 06 Septembre 2012
- création
Date d'effet : 11 juillet 1990
Questions fréquentes sur SCI TROISA
Quel est le numéro SIREN de SCI TROISA ?
Le numéro SIREN de SCI TROISA est 378 581 334. Le SIRET de son siège social est 378 581 334 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17378581334.
Qui dirige SCI TROISA ?
SCI TROISA est dirigée par MICHEL LE NARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROISA ?
Le siège social de SCI TROISA est situé rue Paul Painleve Lotissement Trois Sapins, 35150 Janze.
SCI TROISA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROISA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROISA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROISA.
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