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SCI TROISANE

Active
Siren848 918 843SCI31500 TOULOUSECréée le 07 mars 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
212 k€
Effectif
Non publié

SCI TROISANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 2019, identifiée par le SIREN 848 918 843. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 av Jean Rieux, 31500 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6832B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE BUISSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI TROISANE

Dénomination
SCI TROISANE
SIREN
848 918 843
SIRET (siège)
848 918 843 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07848918843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 918 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
212 100 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
07 mars 2019
Siège social
23 AV JEAN RIEUX, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TROISANE

L'acquisition, en l'état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI TROISANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TROISANE

JB

JEAN-CLAUDE BUISSON

Gérant

Depuis la création (07 mars 2019) · 7 ans

AB

ANTOINE BUISSON

Autre

Depuis la création (07 mars 2019) · 7 ans

DB

DIANE BUISSON-LEFEBVRE

Autre

Depuis la création (07 mars 2019) · 7 ans

AB

AGNES BUISSON-LEFEBVRE

Autre

Depuis la création (07 mars 2019) · 7 ans

Établissements de SCI TROISANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    848 918 843 00014 · ouvert le 19 février 2019 · NAF 6832B

Documents juridiques de SCI TROISANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI TROISANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROISANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TROISANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROISANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TROISANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROISANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TROISANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-02-19

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2019

Questions fréquentes sur SCI TROISANE

Quel est le numéro SIREN de SCI TROISANE ?

Le numéro SIREN de SCI TROISANE est 848 918 843. Le SIRET de son siège social est 848 918 843 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07848918843.

Qui dirige SCI TROISANE ?

SCI TROISANE est dirigée par JEAN-CLAUDE BUISSON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROISANE ?

Le siège social de SCI TROISANE est situé 23 av Jean Rieux, 31500 Toulouse.

SCI TROISANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROISANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROISANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROISANE.

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