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SCI TROISCES

Active
Siren792 760 670SCI54180 HeillecourtCréée le 29 avril 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
205 k€
Effectif
Non publié

SCI TROISCES est une SCI immatriculée le 29 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 760 670. Son siège social est situé 15 B IMP de la Haute Malgrange, 54180 Heillecourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAUDINE FOURIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TROISCES

Dénomination
SCI TROISCES
SIREN
792 760 670
SIRET (siège)
792 760 670 00028
N° TVA intracommunautaire
FR35792760670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 760 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
205 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 avril 2013
Siège social
15 B IMP de la Haute Malgrange, 54180, Heillecourt
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TROISCES

L'acquisition la propriété et la gestion de tous biens et droits immobiliers et mobiliers

Finances de SCI TROISCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TROISCES

PC

PAUL CUNIN

Associé indéfiniment responsable

TC

THIBAUD CUNIN

Associé indéfiniment responsable

CC

CELINE CUNY

Associé indéfiniment responsable

CF

CLAUDINE FOURIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

PC

Paul Gérant CUNY

Gérant, Associé · de avril 2013 à mai 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TROISCES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54180 HeillecourtSiègeActif

    792 760 670 00028 · ouvert le 04 avril 2013 · NAF 6820B

  • 54000 NancyFermé

    792 760 670 00010 · ouvert le 04 avril 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TROISCES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Comptes annuels de SCI TROISCES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROISCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TROISCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROISCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TROISCES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROISCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TROISCES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Gérant, Associé : CUNY Claudine, Marlise, Josette

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-29 · Début d'activité : 2013-04-04

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2013

Questions fréquentes sur SCI TROISCES

Quel est le numéro SIREN de SCI TROISCES ?

Le numéro SIREN de SCI TROISCES est 792 760 670. Le SIRET de son siège social est 792 760 670 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35792760670.

Qui dirige SCI TROISCES ?

SCI TROISCES est dirigée par CLAUDINE FOURIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROISCES ?

Le siège social de SCI TROISCES est situé 15 B IMP de la Haute Malgrange, 54180 Heillecourt.

SCI TROISCES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROISCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROISCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROISCES.