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SCI TROISFONDS

Active
Siren534 628 474SCI16100 COGNACCréée le 13 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 628 474, SCI TROISFONDS est une SCI créée le 13 septembre 2011. Elle est domiciliée 8 bd de Paris, 16100 Cognac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par OLIVIER BONNEFOND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TROISFONDS

Dénomination
SCI TROISFONDS
SIREN
534 628 474
SIRET (siège)
534 628 474 00023
N° TVA intracommunautaire
FR37534628474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 628 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 septembre 2011
Siège social
8 BD DE PARIS, 16100, COGNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TROISFONDS

Locations immobilières

Finances de SCI TROISFONDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TROISFONDS

OB

OLIVIER BONNEFOND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 septembre 2011) · 15 ans

H

HUMINT

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI TROISFONDS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16100 COGNACSiègeActif

    534 628 474 00023 · ouvert le 02 septembre 2011 · NAF 6820B

  • 16100 COGNACFermé

    534 628 474 00015 · ouvert le 02 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TROISFONDS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 07 août 2013

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI TROISFONDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROISFONDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TROISFONDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROISFONDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TROISFONDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROISFONDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TROISFONDS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BONNEFOND OLivier

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-13 · Début d'activité : 2011-09-02

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI TROISFONDS

Quel est le numéro SIREN de SCI TROISFONDS ?

Le numéro SIREN de SCI TROISFONDS est 534 628 474. Le SIRET de son siège social est 534 628 474 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37534628474.

Qui dirige SCI TROISFONDS ?

SCI TROISFONDS est dirigée par OLIVIER BONNEFOND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROISFONDS ?

Le siège social de SCI TROISFONDS est situé 8 bd de Paris, 16100 Cognac.

SCI TROISFONDS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROISFONDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROISFONDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROISFONDS.

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