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SCI TROISOLEIL

Active
Siren448 436 063SCI30130 PONT-SAINT-ESPRITCréée le 05 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI TROISOLEIL est une SCI immatriculée le 5 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 436 063. Le siège social de l'entreprise se trouve 979 Che des Sources, 30130 Pont-Saint-Esprit. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. GILLES CARLIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TROISOLEIL

Dénomination
SCI TROISOLEIL
SIREN
448 436 063
SIRET (siège)
448 436 063 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69448436063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 436 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 mai 2003
Siège social
979 CHE DES SOURCES, 30130, PONT-SAINT-ESPRIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TROISOLEIL

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles batis ou non batis dont la societe pourrait devenir proprietaire

Finances de SCI TROISOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TROISOLEIL

GC

GILLES CARLIER

Autre

Depuis la création (05 mai 2003) · 23 ans

LM

LAURENCE MAGNIER

Autre

Depuis la création (05 mai 2003) · 23 ans

Établissements de SCI TROISOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30130 PONT-SAINT-ESPRITSiègeActif

    448 436 063 00011 · ouvert le 11 avril 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TROISOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI TROISOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROISOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TROISOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROISOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TROISOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROISOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TROISOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI TROISOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI TROISOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI TROISOLEIL est 448 436 063. Le SIRET de son siège social est 448 436 063 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69448436063.

Qui dirige SCI TROISOLEIL ?

SCI TROISOLEIL est dirigée par GILLES CARLIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROISOLEIL ?

Le siège social de SCI TROISOLEIL est situé 979 Che des Sources, 30130 Pont-Saint-Esprit.

SCI TROISOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROISOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROISOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROISOLEIL.

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