BASTIEN FABRICE
Active6820A · Location de logements
BASTIEN FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2006, identifié par le SIREN 490 832 698. Elle est domiciliée 3 rue du Puits de la Calade, 30130 Pont-Saint-Esprit. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BASTIEN FABRICE
INSEE- Dénomination
- BASTIEN FABRICE
- SIREN
- 490 832 698
- SIRET (siège)
- 490 832 698 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR82490832698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 832 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juillet 2006
- Siège social
- 3 RUE DU PUITS DE LA CALADE, 30130, PONT-SAINT-ESPRIT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BASTIEN FABRICE
Location de logements
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Établissements de BASTIEN FABRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30130 PONT-SAINT-ESPRITSiègeActif
490 832 698 00040 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
- 30130 PONT-SAINT-ESPRITFermé
490 832 698 00032 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
Conformité de BASTIEN FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BASTIEN FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BASTIEN FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BASTIEN FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2006
Questions fréquentes sur BASTIEN FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BASTIEN FABRICE ?
Le numéro SIREN de BASTIEN FABRICE est 490 832 698. Le SIRET de son siège social est 490 832 698 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82490832698.
Où se situe le siège social de BASTIEN FABRICE ?
Le siège social de BASTIEN FABRICE est situé 3 rue du Puits de la Calade, 30130 Pont-Saint-Esprit.
BASTIEN FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BASTIEN FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BASTIEN FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BASTIEN FABRICE.
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