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SCI TROUCELIER CASSIS

Active
Siren518 795 240SCI48100 MARVEJOLSCréée le 14 décembre 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
240 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 795 240, SCI TROUCELIER CASSIS est une SCI créée le 14 décembre 2009. Son siège social est situé 6 av Theophile Roussel, 48100 Marvejols. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CAROLE TROUCELIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TROUCELIER CASSIS

Dénomination
SCI TROUCELIER CASSIS
SIREN
518 795 240
SIRET (siège)
518 795 240 00010
N° TVA intracommunautaire
FR71518795240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 795 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
240 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 décembre 2009
Siège social
6 AV THEOPHILE ROUSSEL, 48100, MARVEJOLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TROUCELIER CASSIS

Acquisition, administration et gestion de biens et droits immobiliers notamment par voie de mise à disposition au profit des associés

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Finances de SCI TROUCELIER CASSIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TROUCELIER CASSIS

BB

BERNADETTE BONNAFOUX

Autre

Depuis la création (14 décembre 2009) · 16 ans

CT

CAROLE TROUCELIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de SCI TROUCELIER CASSIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48100 MARVEJOLSSiègeActif

    518 795 240 00010 · ouvert le 07 décembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TROUCELIER CASSIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Conformité de SCI TROUCELIER CASSIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUCELIER CASSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TROUCELIER CASSIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROUCELIER CASSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TROUCELIER CASSIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-14 · Début d'activité : 2009-12-07

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2009

Questions fréquentes sur SCI TROUCELIER CASSIS

Quel est le numéro SIREN de SCI TROUCELIER CASSIS ?

Le numéro SIREN de SCI TROUCELIER CASSIS est 518 795 240. Le SIRET de son siège social est 518 795 240 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71518795240.

Qui dirige SCI TROUCELIER CASSIS ?

SCI TROUCELIER CASSIS est dirigée par CAROLE TROUCELIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROUCELIER CASSIS ?

Le siège social de SCI TROUCELIER CASSIS est situé 6 av Theophile Roussel, 48100 Marvejols.

SCI TROUCELIER CASSIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROUCELIER CASSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROUCELIER CASSIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUCELIER CASSIS.