SCI TROUCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 340 042 407, SCI TROUCHE est une SCI créée le 18 mars 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che du Lac, 30133 Les Angles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARCEL TROUCHE, gérant.
Fiche d'identité de SCI TROUCHE
INSEE- Dénomination
- SCI TROUCHE
- SIREN
- 340 042 407
- SIRET (siège)
- 340 042 407 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR58340042407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 042 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mars 1987
- Siège social
- 4 CHE DU LAC, 30133, LES ANGLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROUCHE
Acquisiton et administration d'immeubles
Finances de SCI TROUCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROUCHE
INSEEÉtablissements de SCI TROUCHE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30133 LES ANGLESSiègeActif
340 042 407 00023 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 6820B
- 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONFermé
340 042 407 00015 · ouvert le 21 janvier 1987 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TROUCHE
INPIComptes annuels de SCI TROUCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROUCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROUCHE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 7
Décision du 20 février 2026 · N° 23/04527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 02 juillet 2018 · N° 15/02209
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 janvier 2006 · N° 04-18.557
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 janvier 1998 · N° 96-44.877
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 décembre 1995 · N° 92-14.961
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROUCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 18 mars 1987
Questions fréquentes sur SCI TROUCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI TROUCHE ?
Le numéro SIREN de SCI TROUCHE est 340 042 407. Le SIRET de son siège social est 340 042 407 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58340042407.
Qui dirige SCI TROUCHE ?
SCI TROUCHE est dirigée par MARCEL TROUCHE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROUCHE ?
Le siège social de SCI TROUCHE est situé 4 Che du Lac, 30133 Les Angles.
SCI TROUCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROUCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUCHE.
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