SCI TROUILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 402 587 265, SCI TROUILLE est une SCI créée le 19 octobre 1995. Elle est domiciliée 58 rue des Carmelites, 86000 Poitiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. FRANCOIS MICHEL, PIERRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TROUILLE
INSEE- Dénomination
- SCI TROUILLE
- SIREN
- 402 587 265
- SIRET (siège)
- 402 587 265 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR63402587265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 587 265
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,5 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 octobre 1995
- Siège social
- 58 RUE DES CARMELITES, 86000, POITIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROUILLE
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.
Finances de SCI TROUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROUILLE
INSEEFRANCOIS MICHEL, PIERRE
Gérant
Depuis la création (19 octobre 1995) · 31 ans
Établissements de SCI TROUILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86000 POITIERSSiègeActif
402 587 265 00016 · ouvert le 12 octobre 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI TROUILLE
INPIComptes annuels de SCI TROUILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TROUILLE. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2016 · N° 14-25.774
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROUILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 octobre 1995
Questions fréquentes sur SCI TROUILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI TROUILLE ?
Le numéro SIREN de SCI TROUILLE est 402 587 265. Le SIRET de son siège social est 402 587 265 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63402587265.
Qui dirige SCI TROUILLE ?
SCI TROUILLE est dirigée par FRANCOIS MICHEL, PIERRE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TROUILLE ?
Le siège social de SCI TROUILLE est situé 58 rue des Carmelites, 86000 Poitiers.
SCI TROUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUILLE.
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