SCI TROUILLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI TROUILLET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2001, identifiée par le SIREN 434 247 904. Son siège social est situé 7 rue du Marechal Foch le Zephir, 14640 Villers-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BENOIT TROUILLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TROUILLET
INSEE- Dénomination
- SCI TROUILLET
- SIREN
- 434 247 904
- SIRET (siège)
- 434 247 904 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65434247904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 247 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 février 2001
- Siège social
- 7 RUE DU MARECHAL FOCH LE ZEPHIR, 14640, VILLERS-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROUILLET
L'ACQUISITION, LA VENTE, L'ECHANGE, L'ENTRETIEN, LA REPARATION, LA RESTAURATION, LA DECORATION, L'AMENAGEMENT, LA PROPRIETE, L'AMELIORATION L'AGRANDISSEMENT, LA RENOVATION, LA CONSTRUCTION, LA DEMOLITION, LA RECONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION
Finances de SCI TROUILLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROUILLET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 février 2001) · 25 ans
Établissements de SCI TROUILLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14640 VILLERS-SUR-MERSiègeActif
434 247 904 00015 · ouvert le 13 décembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TROUILLET
INPIComptes annuels de SCI TROUILLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROUILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROUILLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROUILLET. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE CONTENTIEUX GENERAL
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026000559
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 04 juin 2026 · N° 2025006464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 11 mars 2026 · N° 2025008435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/01028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience quatrième chambre (procédures collectives)
Décision du 10 décembre 2025 · N° 2025018022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 04 décembre 2025 · N° 23/03516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 novembre 2025 · N° 23/02509
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 novembre 2025 · N° 23/02759
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/01916
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/03144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 25 septembre 2025 · N° 23/01146
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'exécution
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/01241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2025J00085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/00329
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 16 mai 2025 · N° 21/07495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 04 avril 2025 · N° 2025004924
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 01 avril 2025 · N° 23/01405
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mars 2025 · N° 24-10.125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 17 mars 2025 · N° 2024073536
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROUILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROUILLET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 février 2001
Questions fréquentes sur SCI TROUILLET
Quel est le numéro SIREN de SCI TROUILLET ?
Le numéro SIREN de SCI TROUILLET est 434 247 904. Le SIRET de son siège social est 434 247 904 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65434247904.
Qui dirige SCI TROUILLET ?
SCI TROUILLET est dirigée par BENOIT TROUILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROUILLET ?
Le siège social de SCI TROUILLET est situé 7 rue du Marechal Foch le Zephir, 14640 Villers-sur-Mer.
SCI TROUILLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROUILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROUILLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUILLET.
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