CheckersProcédures

SCI TROUSSE

Active
Siren432 482 024Société civile76230 IsneauvilleCréée le 14 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
459 k€
Effectif
Non publié

SCI TROUSSE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 2009, identifiée par le SIREN 432 482 024. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 IMP du Petit Pont RESIDENCE LES TERRASSES, 76230 Isneauville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL TROUSSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TROUSSE

Dénomination
SCI TROUSSE
SIREN
432 482 024
SIRET (siège)
432 482 024 00036
N° TVA intracommunautaire
FR80432482024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 482 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
459 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 2009
Siège social
5 IMP du Petit Pont RESIDENCE LES TERRASSES, 76230, Isneauville
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI TROUSSE

Acquisition gestion administration de biens immobiliers

Finances de SCI TROUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TROUSSE

JT

JEROME TROUSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2009) · 17 ans

MT

MARYLINE TROUSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2009) · 17 ans

JT

JEAN-MICHEL TROUSSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2009) · 17 ans

MT

MICHEL TROUSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2009) · 17 ans

GM

GISELE MAURICE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2009) · 17 ans

Établissements de SCI TROUSSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76230 IsneauvilleSiègeActif

    432 482 024 00036 · ouvert le 25 mai 2020 · NAF 6820B

  • 76270 MESNIERES-EN-BRAYFermé

    432 482 024 00010 · ouvert le 26 juillet 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TROUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 02 août 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI TROUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TROUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROUSSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TROUSSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculée le 2009-01-14 · Début d'activité : 2008-10-25

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2009

Questions fréquentes sur SCI TROUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI TROUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI TROUSSE est 432 482 024. Le SIRET de son siège social est 432 482 024 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80432482024.

Qui dirige SCI TROUSSE ?

SCI TROUSSE est dirigée par MICHEL TROUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TROUSSE ?

Le siège social de SCI TROUSSE est situé 5 IMP du Petit Pont RESIDENCE LES TERRASSES, 76230 Isneauville.

SCI TROUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TROUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUSSE.

Entreprises similaires

Même activité à Isneauville

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Isneauville

Entreprises du même secteur à Isneauville

Entreprises à Isneauville

Toutes les entreprises à Isneauville