SCI TROUSSEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,1 M€
- Effectif
- Non publié
SCI TROUSSEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2017, identifiée par le SIREN 834 018 988. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Trousseau, 75011 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JACQUELINE Jeantet exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TROUSSEAU
INSEE- Dénomination
- SCI TROUSSEAU
- SIREN
- 834 018 988
- SIRET (siège)
- 834 018 988 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79834018988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 018 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 décembre 2017
- Siège social
- 1 RUE TROUSSEAU, 75011, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROUSSEAU
L'acquisition, la cession, l'administration et la gestion de tous biens mobiliers, l'acquisition, la cession, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de SCI TROUSSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROUSSEAU
INSEEÉtablissements de SCI TROUSSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
834 018 988 00016 · ouvert le 11 décembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TROUSSEAU
INPIComptes annuels de SCI TROUSSEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROUSSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROUSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROUSSEAU. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02809
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02808
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02807
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02806
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02805
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02810
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02742
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02785
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02784
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02783
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de soins psychiatriques avec différé d'exécution pouvant aller jusqu'à 24H
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 05 août 2026 · N° 26/02782
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00920
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/01290
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/01123
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/01135
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00768
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/02548
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00267
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03737
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF MEE Section 1
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/00400
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROUSSEAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 décembre 2017
Questions fréquentes sur SCI TROUSSEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI TROUSSEAU ?
Le numéro SIREN de SCI TROUSSEAU est 834 018 988. Le SIRET de son siège social est 834 018 988 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79834018988.
Qui dirige SCI TROUSSEAU ?
SCI TROUSSEAU est dirigée par JACQUELINE Jeantet, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROUSSEAU ?
Le siège social de SCI TROUSSEAU est situé 1 rue Trousseau, 75011 Paris.
SCI TROUSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROUSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUSSEAU.
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