SCI TROUZ AR MOR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 153 k€
SCI TROUZ AR MOR est une SCI immatriculée le 10 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 733 464. Elle est domiciliée Parc Kernevez, 29253 Ile-de-Batz. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTOPHE ARSANT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI TROUZ AR MOR
INSEE- Dénomination
- SCI TROUZ AR MOR
- SIREN
- 492 733 464
- SIRET (siège)
- 492 733 464 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR41492733464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 733 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 novembre 2006
- Siège social
- PARC KERNEVEZ, 29253, ILE-DE-BATZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROUZ AR MOR
La propriété, la gestion de l immeuble sis à l île de Batz parc Kernevez et de tous les immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire par voie D adjudication ou autrement
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Finances de SCI TROUZ AR MOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROUZ AR MOR
INSEEÉtablissements de SCI TROUZ AR MOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29253 ILE-DE-BATZSiègeActif
492 733 464 00019 · ouvert le 04 août 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TROUZ AR MOR
INPIConformité de SCI TROUZ AR MOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROUZ AR MOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI TROUZ AR MOR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/01684
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROUZ AR MOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI TROUZ AR MOR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 2006
Questions fréquentes sur SCI TROUZ AR MOR
Quel est le numéro SIREN de SCI TROUZ AR MOR ?
Le numéro SIREN de SCI TROUZ AR MOR est 492 733 464. Le SIRET de son siège social est 492 733 464 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41492733464.
Qui dirige SCI TROUZ AR MOR ?
SCI TROUZ AR MOR est dirigée par CHRISTOPHE ARSANT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROUZ AR MOR ?
Le siège social de SCI TROUZ AR MOR est situé Parc Kernevez, 29253 Ile-de-Batz.
SCI TROUZ AR MOR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROUZ AR MOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROUZ AR MOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROUZ AR MOR.
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