SCI TROY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI TROY est une SCI immatriculée le 27 juillet 2000 sous le numéro SIREN 432 362 531. Elle est domiciliée 14 rue Alfred Sauvy, 31270 Cugnaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LAURENCE BONNIN en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI TROY
INSEE- Dénomination
- SCI TROY
- SIREN
- 432 362 531
- SIRET (siège)
- 432 362 531 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR16432362531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 362 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 juillet 2000
- Siège social
- 14 RUE ALFRED SAUVY, 31270, CUGNAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TROY
ACQUISITION, RECEPTION, GESTION ET EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMEUBLES ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS POUVANT SE RATTACHER A CET OBJET
Finances de SCI TROY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TROY
INSEEÉtablissements de SCI TROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31270 CUGNAUXSiègeActif
432 362 531 00019 · ouvert le 22 juillet 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TROY
INPIComptes annuels de SCI TROY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TROY. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 31 mars 2025 · N° J2022000460
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/09351
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 18 avril 2023 · N° 19/00360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 18 novembre 2022 · N° 19/03167
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 novembre 2018 · N° 17-22.322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-19.654
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 juin 2001 · N° 01-60.608
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TROY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juillet 2000
Questions fréquentes sur SCI TROY
Quel est le numéro SIREN de SCI TROY ?
Le numéro SIREN de SCI TROY est 432 362 531. Le SIRET de son siège social est 432 362 531 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16432362531.
Qui dirige SCI TROY ?
SCI TROY est dirigée par LAURENCE BONNIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TROY ?
Le siège social de SCI TROY est situé 14 rue Alfred Sauvy, 31270 Cugnaux.
SCI TROY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TROY.
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