SCI TRUFFE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 874 650, SCI TRUFFE est une SCI créée le 23 septembre 2003. Elle est domiciliée 10 rue de l'Abbe Delsor, 67520 Marlenheim. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLARA HUSSER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI TRUFFE
INSEE- Dénomination
- SCI TRUFFE
- SIREN
- 449 874 650
- SIRET (siège)
- 449 874 650 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR09449874650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 874 650
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 septembre 2003
- Siège social
- 10 RUE DE L'ABBE DELSOR, 67520, MARLENHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TRUFFE
Acquisition administration obtention de toutes ouvertures de crédits, opérations destinées à la réalisation de l'objet social, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient
Finances de SCI TRUFFE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TRUFFE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI TRUFFE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67520 MARLENHEIMSiègeActif
449 874 650 00020 · ouvert le 22 juillet 2003 · NAF 6820B
- 67520 MARLENHEIMFermé
449 874 650 00012 · ouvert le 03 septembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TRUFFE
INPIComptes annuels de SCI TRUFFE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TRUFFE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TRUFFE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TRUFFE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TRUFFE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries content
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2023014924
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 mars 2026 · N° 20-12.526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 03 mars 2026 · N° 2024002729
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 décembre 2025 · N° 23/06350
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
Décision du 20 octobre 2025 · N° 2025010772
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/05601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/15209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/15209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 27 mai 2024 · N° 24/00111
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 22 juin 2022 · N° 19/00418
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-23.693
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 septembre 2016 · N° 15-22.227
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2016 · N° 15-16.511
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 27 mai 2015 · N° 13/07425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 21 mai 2015 · N° 13/01818
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 09 novembre 2011 · N° 10/00962
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1994 · N° 93-44.217
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mai 1994 · N° 92-20.532
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 avril 1991 · N° 89-41.697
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TRUFFE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TRUFFE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
gérants associés : HUSSER (Clara), HUSSER (Mélina)
- création
Date d'effet : 23 septembre 2003
Questions fréquentes sur SCI TRUFFE
Quel est le numéro SIREN de SCI TRUFFE ?
Le numéro SIREN de SCI TRUFFE est 449 874 650. Le SIRET de son siège social est 449 874 650 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09449874650.
Qui dirige SCI TRUFFE ?
SCI TRUFFE est dirigée par CLARA HUSSER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TRUFFE ?
Le siège social de SCI TRUFFE est situé 10 rue de l'Abbe Delsor, 67520 Marlenheim.
SCI TRUFFE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TRUFFE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TRUFFE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TRUFFE.
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