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SCI TT2S

Active
Siren449 038 140SCI70190 RIOZCréée le 27 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 038 140, SCI TT2S est une SCI créée le 27 juin 2003. Elle est domiciliée za la Charriere, 70190 Rioz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SYLVIE MUNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TT2S

Dénomination
SCI TT2S
SIREN
449 038 140
SIRET (siège)
449 038 140 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63449038140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 038 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 2003
Siège social
ZA LA CHARRIERE, 70190, RIOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TT2S

Gestion immobilière

Finances de SCI TT2S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TT2S

SM

SYLVIE MUNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

TS

THIERRY SCIAUVAUD

Autre

Établissements de SCI TT2S

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70190 RIOZSiègeActif

    449 038 140 00017 · ouvert le 21 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TT2S

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI TT2S

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TT2S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TT2S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TT2S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI TT2S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TT2S

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant associé : SCIAUVAUD Sylvie, Julienne, Etiennette né(e) MUNIER

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI TT2S

Quel est le numéro SIREN de SCI TT2S ?

Le numéro SIREN de SCI TT2S est 449 038 140. Le SIRET de son siège social est 449 038 140 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63449038140.

Qui dirige SCI TT2S ?

SCI TT2S est dirigée par SYLVIE MUNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TT2S ?

Le siège social de SCI TT2S est situé za la Charriere, 70190 Rioz.

SCI TT2S est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TT2S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TT2S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TT2S.

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