SCI TUILIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 42,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 036 036, SCI TUILIER est une SCI créée le 12 février 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve CHAZEUIL Chazeuil, 03150 Varennes sur Allier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DIDIER TUILIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI TUILIER
INSEE- Dénomination
- SCI TUILIER
- SIREN
- 390 036 036
- SIRET (siège)
- 390 036 036 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR30390036036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 036 036
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 42 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 février 1993
- Siège social
- CHAZEUIL Chazeuil, 03150, VARENNES SUR ALLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI TUILIER
Propriété administration exploitation par bail ou autrement des immeubles apportés à la société ou acquis par elle
Finances de SCI TUILIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TUILIER
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2012
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI TUILIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03150 VARENNES SUR ALLIERSiègeActif
390 036 036 00015 · ouvert le 26 janvier 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI TUILIER
INPIComptes annuels de SCI TUILIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TUILIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TUILIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TUILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TUILIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 mars 2000 · N° 98-19.804
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 juin 1996 · N° 94-20.519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 1993 · N° 92-40.660
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TUILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TUILIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Gérant associé : TUILIER Didier Gérant associé : TUILIER Hervé, Gérald
- création
Date d'effet : 12 février 1993
Questions fréquentes sur SCI TUILIER
Quel est le numéro SIREN de SCI TUILIER ?
Le numéro SIREN de SCI TUILIER est 390 036 036. Le SIRET de son siège social est 390 036 036 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30390036036.
Qui dirige SCI TUILIER ?
SCI TUILIER est dirigée par DIDIER TUILIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI TUILIER ?
Le siège social de SCI TUILIER est situé CHAZEUIL Chazeuil, 03150 Varennes sur Allier.
SCI TUILIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TUILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TUILIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TUILIER.
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