SCI TURTLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 818 140, SCI TURTLE est une SCI créée le 2 février 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue du Marechal Foch, 57050 Le Ban-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN DUBUIT, gérant.
Fiche d'identité de SCI TURTLE
INSEE- Dénomination
- SCI TURTLE
- SIREN
- 378 818 140
- SIRET (siège)
- 378 818 140 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR07378818140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 818 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 février 1990
- Siège social
- 24 RUE DU MARECHAL FOCH, 57050, LE BAN-SAINT-MARTIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI TURTLE
L'ACHAT, LA PRISE A BAIL AVEC OU SANS PROMESSE DE VENTE ET LA LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DROITS SOCIAUX DONNANT VOCATION A DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, AINSI QUE LEUR ADMINISTRATION ET EXPLOITATION.
Finances de SCI TURTLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI TURTLE
INSEEÉtablissements de SCI TURTLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57050 LE BAN-SAINT-MARTINSiègeActif
378 818 140 00022 · ouvert le 15 décembre 1989 · NAF 6820A
- 57050 LE BAN-SAINT-MARTINFermé
378 818 140 00014 · ouvert le 15 décembre 1989 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI TURTLE
INPIComptes annuels de SCI TURTLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TURTLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI TURTLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TURTLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI TURTLE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 2
Décision du 01 décembre 2025 · N° 2025006280
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/56572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025R00266
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/55936
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 15 juillet 2025 · N° 24/00099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 31 mars 2025 · N° 24/00099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 20 janvier 2025 · N° 2025000206
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 mars 2020 · N° 18-19.460
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 mars 2020 · N° 18-22.472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 19 avril 2018 · N° 15/07947
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI TURTLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI TURTLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 1990
Questions fréquentes sur SCI TURTLE
Quel est le numéro SIREN de SCI TURTLE ?
Le numéro SIREN de SCI TURTLE est 378 818 140. Le SIRET de son siège social est 378 818 140 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07378818140.
Qui dirige SCI TURTLE ?
SCI TURTLE est dirigée par JEAN DUBUIT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI TURTLE ?
Le siège social de SCI TURTLE est situé 24 rue du Marechal Foch, 57050 Le Ban-Saint-Martin.
SCI TURTLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI TURTLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI TURTLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TURTLE.
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