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SCI TY AR MOAL

Active
Siren442 782 884SCI29190 BRASPARTSCréée le 18 juillet 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
65,0 k€

SCI TY AR MOAL est une SCI immatriculée le 18 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 782 884. Elle est domiciliée Lieu Dit Ty Ar Moal Brasparts, 29190 Brasparts. SCI TY AR MOAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAVID EXPOSITO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TY AR MOAL

Dénomination
SCI TY AR MOAL
SIREN
442 782 884
SIRET (siège)
442 782 884 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12442782884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 782 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
64 974,96 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 juillet 2002
Siège social
LIEU DIT TY AR MOAL BRASPARTS, 29190, BRASPARTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TY AR MOAL

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'Echan- Gé, d'apport ou autrement et notamment l'acquisition d'une propriété sise lieudit Ty Ar Moal - 29190 - Brasparts

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Finances de SCI TY AR MOAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI TY AR MOAL

DE

DAVID EXPOSITO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 octobre 2018

MR

MARIE ROCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 octobre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI TY AR MOAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29190 BRASPARTSSiègeActif

    442 782 884 00013 · ouvert le 10 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TY AR MOAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2002

  • Acte

Conformité de SCI TY AR MOAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY AR MOAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY AR MOAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY AR MOAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI TY AR MOAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : EXPOSITO David ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROCHE Marie

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI TY AR MOAL

Quel est le numéro SIREN de SCI TY AR MOAL ?

Le numéro SIREN de SCI TY AR MOAL est 442 782 884. Le SIRET de son siège social est 442 782 884 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12442782884.

Qui dirige SCI TY AR MOAL ?

SCI TY AR MOAL est dirigée par DAVID EXPOSITO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY AR MOAL ?

Le siège social de SCI TY AR MOAL est situé Lieu Dit Ty Ar Moal Brasparts, 29190 Brasparts.

SCI TY AR MOAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY AR MOAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY AR MOAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY AR MOAL.