Checkers

SCI TY BIHAN

Active
Siren514 487 743SCI44340 BOUGUENAISCréée le 27 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 k€
Effectif
Non publié

SCI TY BIHAN est une SCI immatriculée le 27 août 2009 sous le numéro SIREN 514 487 743. Elle est domiciliée 11 rue Pierre Maitre, 44340 Bouguenais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARYVONNE LE GUEN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI TY BIHAN

Dénomination
SCI TY BIHAN
SIREN
514 487 743
SIRET (siège)
514 487 743 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17514487743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 487 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 août 2009
Siège social
11 RUE PIERRE MAITRE, 44340, BOUGUENAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TY BIHAN

Acquisition de terrains, immeubles et construction administration, exploitation par bail à usage d'habitation, professionnel ou industriel

Finances de SCI TY BIHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TY BIHAN

FC

FRANCK CHARPENTIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 2009) · 17 ans

TC

TONY CHARPENTIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 2009) · 17 ans

ML

MARYVONNE LE GUEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 2009) · 17 ans

LV

LOUIS VAN TONGERLOO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 2009) · 17 ans

Établissements de SCI TY BIHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44340 BOUGUENAISSiègeActif

    514 487 743 00015 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TY BIHAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI TY BIHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TY BIHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TY BIHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY BIHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY BIHAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY BIHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TY BIHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-27 · Début d'activité : 2009-09-01

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2009

Questions fréquentes sur SCI TY BIHAN

Quel est le numéro SIREN de SCI TY BIHAN ?

Le numéro SIREN de SCI TY BIHAN est 514 487 743. Le SIRET de son siège social est 514 487 743 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17514487743.

Qui dirige SCI TY BIHAN ?

SCI TY BIHAN est dirigée par MARYVONNE LE GUEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY BIHAN ?

Le siège social de SCI TY BIHAN est situé 11 rue Pierre Maitre, 44340 Bouguenais.

SCI TY BIHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY BIHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY BIHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY BIHAN.

Entreprises similaires

Même activité à Bouguenais

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Bouguenais

Entreprises du même secteur à Bouguenais

Entreprises à Bouguenais

Toutes les entreprises à Bouguenais