CheckersLiquidations

SCI TY-COAT

Active
Siren444 028 146SCI60810 VILLERS-SAINT-FRAMBOURG-OGNONCréée le 13 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI TY-COAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 028 146. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Vignes, 60810 Villers-Saint-Frambourg-Ognon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN COATANHAY, gérant.

Fiche d'identité de SCI TY-COAT

Dénomination
SCI TY-COAT
SIREN
444 028 146
SIRET (siège)
444 028 146 00017
N° TVA intracommunautaire
FR37444028146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 028 146
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 novembre 2002
Siège social
3 RUE DES VIGNES, 60810, VILLERS-SAINT-FRAMBOURG-OGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TY-COAT

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de locaux.

Finances de SCI TY-COAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TY-COAT

JC

JEAN COATANHAY

Gérant

Depuis la création (13 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI TY-COAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60810 VILLERS-SAINT-FRAMBOURG-OGNONSiègeActif

    444 028 146 00017 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI TY-COAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI TY-COAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TY-COAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TY-COAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY-COAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY-COAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY-COAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TY-COAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI TY-COAT

Quel est le numéro SIREN de SCI TY-COAT ?

Le numéro SIREN de SCI TY-COAT est 444 028 146. Le SIRET de son siège social est 444 028 146 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37444028146.

Qui dirige SCI TY-COAT ?

SCI TY-COAT est dirigée par JEAN COATANHAY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI TY-COAT ?

Le siège social de SCI TY-COAT est situé 3 rue des Vignes, 60810 Villers-Saint-Frambourg-Ognon.

SCI TY-COAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY-COAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY-COAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY-COAT.

Entreprises similaires

Même activité à Villers-Saint-Frambourg-Ognon

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Villers-Saint-Frambourg-Ognon

Entreprises du même secteur à Villers-Saint-Frambourg-Ognon

Entreprises à Villers-Saint-Frambourg-Ognon

Toutes les entreprises à Villers-Saint-Frambourg-Ognon