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SCI TY COZ

Active
Siren508 402 468SCI63230 CHAPDES-BEAUFORTCréée le 08 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 508 402 468, SCI TY COZ est une SCI créée le 8 octobre 2008. Elle est domiciliée Chirmeauw, 63230 Chapdes-Beaufort. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOIS CANEVET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI TY COZ

Dénomination
SCI TY COZ
SIREN
508 402 468
SIRET (siège)
508 402 468 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77508402468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 402 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 octobre 2008
Siège social
CHIRMEAUW, 63230, CHAPDES-BEAUFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TY COZ

Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur transformation construction aménagement

Finances de SCI TY COZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TY COZ

BC

BERNADETTE CAILLOUX

Autre

Depuis la création (08 octobre 2008) · 18 ans

FC

FRANCOIS CANEVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2008) · 18 ans

TC

TANGUI CANEVET

Autre

Depuis la création (08 octobre 2008) · 18 ans

CC

CELINE CANEVET

Autre

Depuis la création (08 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de SCI TY COZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63230 CHAPDES-BEAUFORTSiègeActif

    508 402 468 00013 · ouvert le 15 octobre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TY COZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI TY COZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TY COZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TY COZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY COZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY COZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY COZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TY COZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-08 · Début d'activité : 2008-10-15

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2008

Questions fréquentes sur SCI TY COZ

Quel est le numéro SIREN de SCI TY COZ ?

Le numéro SIREN de SCI TY COZ est 508 402 468. Le SIRET de son siège social est 508 402 468 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77508402468.

Qui dirige SCI TY COZ ?

SCI TY COZ est dirigée par FRANCOIS CANEVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY COZ ?

Le siège social de SCI TY COZ est situé Chirmeauw, 63230 Chapdes-Beaufort.

SCI TY COZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY COZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY COZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY COZ.

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