Checkers

SCI TY VAYA

Active
Siren501 033 476Société civile73100 MOUXYCréée le 20 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI TY VAYA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2007, identifiée par le SIREN 501 033 476. Elle est domiciliée 10 Imp du Marais, 73100 Mouxy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par NICOLAS PAPIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI TY VAYA

Dénomination
SCI TY VAYA
SIREN
501 033 476
SIRET (siège)
501 033 476 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80501033476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 033 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2007
Siège social
10 IMP DU MARAIS, 73100, MOUXY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI TY VAYA

Acquisition, gestion, explotation par bail ou autrement de tous biens ou droits immobiliers et notamment l'acquisition d'une maison d'habitation à PLOGOFF (Finistère) 41 Rue des Langoustiers section AH N° 375.

Finances de SCI TY VAYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI TY VAYA

PM

PIERRE-YVES MANFREDI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2007) · 18 ans

NP

NICOLAS PAPIN

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI TY VAYA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73100 MOUXYSiègeActif

    501 033 476 00018 · ouvert le 30 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI TY VAYA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI TY VAYA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI TY VAYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI TY VAYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI TY VAYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI TY VAYA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI TY VAYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI TY VAYA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-20 · Début d'activité : 2007-10-30

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI TY VAYA

Quel est le numéro SIREN de SCI TY VAYA ?

Le numéro SIREN de SCI TY VAYA est 501 033 476. Le SIRET de son siège social est 501 033 476 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80501033476.

Qui dirige SCI TY VAYA ?

SCI TY VAYA est dirigée par NICOLAS PAPIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI TY VAYA ?

Le siège social de SCI TY VAYA est situé 10 Imp du Marais, 73100 Mouxy.

SCI TY VAYA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI TY VAYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI TY VAYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI TY VAYA.

Entreprises similaires

Même activité à Mouxy

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Mouxy

Entreprises du même secteur à Mouxy

Entreprises à Mouxy

Toutes les entreprises à Mouxy