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SCI VAC'EN ODE

Active
Siren440 116 531SCI11290 ALAIRACCréée le 13 décembre 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,0 k€
Effectif
Non publié

SCI VAC'EN ODE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 116 531. Elle est domiciliée Rte d'Arzens la Vicario Mme Herbet Nathalie, 11290 Alairac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL HERBET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VAC'EN ODE

Dénomination
SCI VAC'EN ODE
SIREN
440 116 531
SIRET (siège)
440 116 531 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58440116531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 116 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2001
Siège social
RTE D'ARZENS LA VICARIO MME HERBET NATHALIE, 11290, ALAIRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VAC'EN ODE

ACQUISITION GESTION ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS COMPOSANT ET QUI COMPOSERONT SON PATRIMOINE

Finances de SCI VAC'EN ODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VAC'EN ODE

MH

MICHEL HERBET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023

I

INDIVISION Nathalie DUTERTRE ép. HERBET (Agathe, Léa, Elise, Lucie, Adrien et Michel HERBET)

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI VAC'EN ODE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11290 ALAIRACSiègeActif

    440 116 531 00011 · ouvert le 23 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VAC'EN ODE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI VAC'EN ODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAC'EN ODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VAC'EN ODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAC'EN ODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VAC'EN ODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAC'EN ODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VAC'EN ODE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HERBET Michel, Léonce ; Associé indéfiniment responsable : INDIVISION Nathalie DUTERTRE ép. HERBET (Agathe, Léa, Elise, Lucie, Adrien et Michel HERBET)

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI VAC'EN ODE

Quel est le numéro SIREN de SCI VAC'EN ODE ?

Le numéro SIREN de SCI VAC'EN ODE est 440 116 531. Le SIRET de son siège social est 440 116 531 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58440116531.

Qui dirige SCI VAC'EN ODE ?

SCI VAC'EN ODE est dirigée par MICHEL HERBET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VAC'EN ODE ?

Le siège social de SCI VAC'EN ODE est situé Rte d'Arzens la Vicario Mme Herbet Nathalie, 11290 Alairac.

SCI VAC'EN ODE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAC'EN ODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAC'EN ODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAC'EN ODE.