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SCI VAILLANT COUTURIER

Active
Siren448 778 944SCI69530 ORLIENASCréée le 28 mai 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI VAILLANT COUTURIER est une SCI immatriculée le 28 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 778 944. Son siège social est situé 60 Pl de l’Eglise, 69530 Orlienas. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCAL BOUVIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI VAILLANT COUTURIER

Dénomination
SCI VAILLANT COUTURIER
SIREN
448 778 944
SIRET (siège)
448 778 944 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27448778944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 778 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 mai 2003
Siège social
60 PL DE L’EGLISE, 69530, ORLIENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VAILLANT COUTURIER

Propriété, administration, location de biens immobiliers qui seront apportés à la société ou acquis par elle.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI VAILLANT COUTURIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI VAILLANT COUTURIER

PB

PASCAL BOUVIER

Gérant

Depuis la création (28 mai 2003) · 23 ans

Établissements de SCI VAILLANT COUTURIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69530 ORLIENASSiègeActif

    448 778 944 00018 · ouvert le 24 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VAILLANT COUTURIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2003

  • Acte

Conformité de SCI VAILLANT COUTURIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAILLANT COUTURIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

62 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VAILLANT COUTURIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAILLANT COUTURIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI VAILLANT COUTURIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI VAILLANT COUTURIER

Quel est le numéro SIREN de SCI VAILLANT COUTURIER ?

Le numéro SIREN de SCI VAILLANT COUTURIER est 448 778 944. Le SIRET de son siège social est 448 778 944 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27448778944.

Qui dirige SCI VAILLANT COUTURIER ?

SCI VAILLANT COUTURIER est dirigée par PASCAL BOUVIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI VAILLANT COUTURIER ?

Le siège social de SCI VAILLANT COUTURIER est situé 60 Pl de l’Eglise, 69530 Orlienas.

SCI VAILLANT COUTURIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAILLANT COUTURIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAILLANT COUTURIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAILLANT COUTURIER.

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