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SCI VAL LE ROY

Active
Siren334 472 073SCI57640 CHARLY-ORADOURCréée le 18 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI VAL LE ROY est une SCI immatriculée le 18 novembre 2009 sous le numéro SIREN 334 472 073. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che du Petit Bois, 57640 Charly-Oradour. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ALAIN BRIERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI VAL LE ROY

Dénomination
SCI VAL LE ROY
SIREN
334 472 073
SIRET (siège)
334 472 073 00033
N° TVA intracommunautaire
FR22334472073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 472 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 novembre 2009
Siège social
2 CHE DU PETIT BOIS, 57640, CHARLY-ORADOUR
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI VAL LE ROY

LOCATION D'IMMEUBLES A USAGE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.

Finances de SCI VAL LE ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VAL LE ROY

AB

ALAIN BRIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI VAL LE ROY

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 57640 CHARLY-ORADOURSiègeActif

    334 472 073 00033 · ouvert le 15 février 1996 · NAF 6820A

  • 54910 VALLEROYFermé

    334 472 073 00017 · ouvert le 01 décembre 1985 · NAF 702A

  • 14190 VALAMBRAYFermé

    334 472 073 00025 · ouvert le 15 février 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI VAL LE ROY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 24 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI VAL LE ROY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAL LE ROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VAL LE ROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAL LE ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VAL LE ROY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VAL LE ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VAL LE ROY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Début d'activité : 1996-02-15

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Associé unique gérant : BRIERE Alain.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2009

Questions fréquentes sur SCI VAL LE ROY

Quel est le numéro SIREN de SCI VAL LE ROY ?

Le numéro SIREN de SCI VAL LE ROY est 334 472 073. Le SIRET de son siège social est 334 472 073 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22334472073.

Qui dirige SCI VAL LE ROY ?

SCI VAL LE ROY est dirigée par ALAIN BRIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI VAL LE ROY ?

Le siège social de SCI VAL LE ROY est situé 2 Che du Petit Bois, 57640 Charly-Oradour.

SCI VAL LE ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VAL LE ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VAL LE ROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAL LE ROY.

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