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SCI VALLON DES HATES

Active
Siren477 606 677SCI10000 TROYESCréée le 29 juin 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
13,5 k€

SCI VALLON DES HATES est une SCI immatriculée le 29 juin 2004 sous le numéro SIREN 477 606 677. Son siège social est situé 16 rue de la Paix, 10000 Troyes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHELLE PITROU, gérant.

Fiche d'identité de SCI VALLON DES HATES

Dénomination
SCI VALLON DES HATES
SIREN
477 606 677
SIRET (siège)
477 606 677 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63477606677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 606 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
13 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 juin 2004
Siège social
16 RUE DE LA PAIX, 10000, TROYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VALLON DES HATES

L'ACQUISITION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS SITUES EN FRANCE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI VALLON DES HATES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI VALLON DES HATES

MP

MICHELLE PITROU

Gérant

Depuis la création (29 juin 2004) · 22 ans

BP

BERNARD PLAS

Gérant

Depuis la création (29 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI VALLON DES HATES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    477 606 677 00011 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VALLON DES HATES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2004

  • Acte

Conformité de SCI VALLON DES HATES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VALLON DES HATES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VALLON DES HATES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VALLON DES HATES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI VALLON DES HATES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI VALLON DES HATES

Quel est le numéro SIREN de SCI VALLON DES HATES ?

Le numéro SIREN de SCI VALLON DES HATES est 477 606 677. Le SIRET de son siège social est 477 606 677 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63477606677.

Qui dirige SCI VALLON DES HATES ?

SCI VALLON DES HATES est dirigée par MICHELLE PITROU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VALLON DES HATES ?

Le siège social de SCI VALLON DES HATES est situé 16 rue de la Paix, 10000 Troyes.

SCI VALLON DES HATES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VALLON DES HATES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VALLON DES HATES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VALLON DES HATES.