SCI VAN PEE MASSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 6,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI VAN PEE MASSE est une SCI immatriculée le 14 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 637 406. Elle est domiciliée 4 rue des Gemeaux, 44210 Pornic. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICIA MASSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI VAN PEE MASSE
INSEE- Dénomination
- SCI VAN PEE MASSE
- SIREN
- 447 637 406
- SIRET (siège)
- 447 637 406 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR95447637406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 637 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mars 2003
- Siège social
- 4 RUE DES GEMEAUX, 44210, PORNIC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VAN PEE MASSE
acquisition administration gestion immeuble
Finances de SCI VAN PEE MASSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VAN PEE MASSE
INSEEÉtablissements de SCI VAN PEE MASSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44210 PORNICSiègeActif
447 637 406 00011 · ouvert le 30 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VAN PEE MASSE
INPIComptes annuels de SCI VAN PEE MASSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAN PEE MASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VAN PEE MASSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAN PEE MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VAN PEE MASSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VAN PEE MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VAN PEE MASSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 2003
Questions fréquentes sur SCI VAN PEE MASSE
Quel est le numéro SIREN de SCI VAN PEE MASSE ?
Le numéro SIREN de SCI VAN PEE MASSE est 447 637 406. Le SIRET de son siège social est 447 637 406 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95447637406.
Qui dirige SCI VAN PEE MASSE ?
SCI VAN PEE MASSE est dirigée par PATRICIA MASSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VAN PEE MASSE ?
Le siège social de SCI VAN PEE MASSE est situé 4 rue des Gemeaux, 44210 Pornic.
SCI VAN PEE MASSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VAN PEE MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VAN PEE MASSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAN PEE MASSE.
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