SCI VAUBERTRAND
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 76,2 k€
SCI VAUBERTRAND est une SCI immatriculée le 20 février 1990 sous le numéro SIREN 353 541 725. Elle est domiciliée Les Maria, 38370 Saint-Prim. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Pascal HUMANN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI VAUBERTRAND
INSEE- Dénomination
- SCI VAUBERTRAND
- SIREN
- 353 541 725
- SIRET (siège)
- 353 541 725 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR27353541725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 541 725
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 20 février 1990
- Siège social
- LES MARIA, 38370, SAINT-PRIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI VAUBERTRAND
propriété, acquisition, détention, location et gestion de tous immeubles
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Finances de SCI VAUBERTRAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VAUBERTRAND
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 octobre 2023
Autre
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI VAUBERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38370 SAINT-PRIMSiègeActif
353 541 725 00019 · ouvert le 26 décembre 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI VAUBERTRAND
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI VAUBERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAUBERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI VAUBERTRAND. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/01127
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VAUBERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI VAUBERTRAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
HUMANN Georges nom d'usage : HUMANN n'est plus gérant. HUMANN Pascal nom d'usage : HUMANN devient gérant
- création
Date d'effet : 20 février 1990
Questions fréquentes sur SCI VAUBERTRAND
Quel est le numéro SIREN de SCI VAUBERTRAND ?
Le numéro SIREN de SCI VAUBERTRAND est 353 541 725. Le SIRET de son siège social est 353 541 725 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27353541725.
Qui dirige SCI VAUBERTRAND ?
SCI VAUBERTRAND est dirigée par Pascal HUMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VAUBERTRAND ?
Le siège social de SCI VAUBERTRAND est situé Les Maria, 38370 Saint-Prim.
SCI VAUBERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VAUBERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VAUBERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAUBERTRAND.
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