SCI VAUCHER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI VAUCHER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2019, identifiée par le SIREN 878 119 205. Son siège social est situé 13 rue Vaucher, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par VALERY BELPOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI VAUCHER
INSEE- Dénomination
- SCI VAUCHER
- SIREN
- 878 119 205
- SIRET (siège)
- 878 119 205 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05878119205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 119 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 octobre 2019
- Siège social
- 13 RUE VAUCHER, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VAUCHER
Acquisition, location, administration, exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis
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Finances de SCI VAUCHER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VAUCHER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 octobre 2019) · 7 ans
GRAPHY
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 octobre 2019) · 7 ans
Établissements de SCI VAUCHER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
878 119 205 00010 · ouvert le 09 octobre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VAUCHER
INPIComptes annuels de SCI VAUCHER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VAUCHER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VAUCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VAUCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI VAUCHER. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 17 octobre 2024 · N° 23/03924
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VAUCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VAUCHER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-15 · Début d'activité : 2019-10-09
- création
Date d'effet : 15 octobre 2019
Questions fréquentes sur SCI VAUCHER
Quel est le numéro SIREN de SCI VAUCHER ?
Le numéro SIREN de SCI VAUCHER est 878 119 205. Le SIRET de son siège social est 878 119 205 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05878119205.
Qui dirige SCI VAUCHER ?
SCI VAUCHER est dirigée par VALERY BELPOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VAUCHER ?
Le siège social de SCI VAUCHER est situé 13 rue Vaucher, 01100 Oyonnax.
SCI VAUCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VAUCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VAUCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VAUCHER.
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