SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 999 444, SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE est une SCI créée le 13 septembre 2004. Elle est domiciliée 420 Rte de la Durantiere, 69530 Orlienas. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
INSEE- Dénomination
- SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
- SIREN
- 478 999 444
- SIRET (siège)
- 478 999 444 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR89478999444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 999 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 septembre 2004
- Siège social
- 420 RTE DE LA DURANTIERE, 69530, ORLIENAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69530 ORLIENASSiègeActif
478 999 444 00027 · ouvert le 15 octobre 2009 · NAF 6820B
- 69390 VOURLESActif
478 999 444 00019 · ouvert le 13 septembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
INPIConformité de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 13 septembre 2004
Questions fréquentes sur SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE
Quel est le numéro SIREN de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE ?
Le numéro SIREN de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE est 478 999 444. Le SIRET de son siège social est 478 999 444 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89478999444.
Où se situe le siège social de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE ?
Le siège social de SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE est situé 420 Rte de la Durantiere, 69530 Orlienas.
SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VERNEY PASCAL ET STEPHANIE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Orlienas
- SCI MAGNE-NIGON69530 Orlienas
- L'ARC-EN-CIEL69530 Orlienas
- SCI BEA69530 Orlienas
- SCI CLOS BERGERON69530 Orlienas
- SCI LE BOULARD69530 Orlienas
- SARL MHSB69530 Orlienas
- SCI CASANOVA69530 Orlienas
- SCI BCJ69530 Orlienas
- COTIG69530 Orlienas
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FOLOREVE69530 Orlienas
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Orlienas
Entreprises du même secteur à Orlienas
Entreprises à Orlienas
Toutes les entreprises à Orlienas
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Rhône en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
