SCI VESPA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 841 235, SCI VESPA est une SCI créée le 25 juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue des Vignerons 57520 Marieulles Vezon, 57420 Marieulles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCAL PAQUIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI VESPA
INSEE- Dénomination
- SCI VESPA
- SIREN
- 533 841 235
- SIRET (siège)
- 533 841 235 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76533841235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 841 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juillet 2011
- Siège social
- 44 RUE DES VIGNERONS 57520 MARIEULLES VEZON, 57420, MARIEULLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VESPA
Acquisition et gestion de tous immeubles et titres de sociétés immobilières
Finances de SCI VESPA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VESPA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 juillet 2011) · 15 ans
Établissements de SCI VESPA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57420 MARIEULLESSiègeActif
533 841 235 00013 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VESPA
INPIComptes annuels de SCI VESPA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VESPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VESPA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VESPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
47 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VESPA. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : URSSAF
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/02516
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : URSSAF
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00781
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : URSSAF
Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/01278
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : URSSAF
Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/00856
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/04284
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00648
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tECH SEC SOC: AT
Décision du 03 juin 2026 · N° 22/00348
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, tECH SEC SOC: AT
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/04987
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 03 juin 2026 · N° 19/06835
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tECH SEC SOC: AT
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/04889
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 03 juin 2026 · N° 23/02314
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 03 juin 2026 · N° 23/02209
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 03 juin 2026 · N° 23/01977
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tECH SEC. SOC: HA
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/00923
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tECH SEC. SOC: HA
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/04443
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tECH SEC. SOC: HA
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/04040
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tECH SEC. SOC: HA
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/02298
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tECH SEC. SOC: HA
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/02126
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 12 mai 2026 · N° 22/00802
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 12 mai 2026 · N° 22/00731
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VESPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VESPA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-01
- création
Date d'effet : 25 juillet 2011
Questions fréquentes sur SCI VESPA
Quel est le numéro SIREN de SCI VESPA ?
Le numéro SIREN de SCI VESPA est 533 841 235. Le SIRET de son siège social est 533 841 235 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76533841235.
Qui dirige SCI VESPA ?
SCI VESPA est dirigée par PASCAL PAQUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VESPA ?
Le siège social de SCI VESPA est situé 44 rue des Vignerons 57520 Marieulles Vezon, 57420 Marieulles.
SCI VESPA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VESPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VESPA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VESPA.
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