SCI VOSGES 16
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 609,8 €
- Effectif
- Non publié
SCI VOSGES 16 est une SCI immatriculée le 24 février 1988 sous le numéro SIREN 344 267 422. Son siège social est situé 16 Rte des Vosges, 67140 Eichhoffen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ALAIN KMIECIK en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI VOSGES 16
INSEE- Dénomination
- SCI VOSGES 16
- SIREN
- 344 267 422
- SIRET (siège)
- 344 267 422 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16344267422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 267 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 février 1988
- Siège social
- 16 RTE DES VOSGES, 67140, EICHHOFFEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VOSGES 16
ACQUISITION D'IMMEUBLES ET DE TERRAINS,GESTION DESDITS BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI VOSGES 16
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VOSGES 16
INSEEÉtablissements de SCI VOSGES 16
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67140 EICHHOFFENSiègeActif
344 267 422 00014 · ouvert le 15 décembre 1987 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI VOSGES 16
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI VOSGES 16
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VOSGES 16. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VOSGES 16
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VOSGES 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VOSGES 16. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 10 janvier 2025 · N° 24/06672
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 1993 · N° 90-41.592
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VOSGES 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VOSGES 16
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 février 1988
Questions fréquentes sur SCI VOSGES 16
Quel est le numéro SIREN de SCI VOSGES 16 ?
Le numéro SIREN de SCI VOSGES 16 est 344 267 422. Le SIRET de son siège social est 344 267 422 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16344267422.
Qui dirige SCI VOSGES 16 ?
SCI VOSGES 16 est dirigée par ALAIN KMIECIK, gérant.
Où se situe le siège social de SCI VOSGES 16 ?
Le siège social de SCI VOSGES 16 est situé 16 Rte des Vosges, 67140 Eichhoffen.
SCI VOSGES 16 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VOSGES 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VOSGES 16 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VOSGES 16.
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