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SCI XUAN

Active
Siren394 767 248Société civile83990 SAINT-TROPEZCréée le 20 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
193 k€
Effectif
Non publié

SCI XUAN est une société civile immatriculée le 20 avril 1994 sous le numéro SIREN 394 767 248. Elle est domiciliée 7 bd d'Aumale, 83990 Saint-Tropez. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par FABRICE SCHMIDT, gérant.

Fiche d'identité de SCI XUAN

Dénomination
SCI XUAN
SIREN
394 767 248
SIRET (siège)
394 767 248 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44394767248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 767 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
193 122,42 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
20 avril 1994
Siège social
7 BD D'AUMALE, 83990, SAINT-TROPEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI XUAN

ACQUISITION, CONSTRUCTION PROPRIETE GESTION ADMINISTRATION EXPLOITATION DIRECTE OU PAR BAIL DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS CIVILES S'Y RATTACHANT

Finances de SCI XUAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI XUAN

FS

FABRICE SCHMIDT

Gérant

Depuis la création (20 avril 1994) · 32 ans

Établissements de SCI XUAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83990 SAINT-TROPEZSiègeActif

    394 767 248 00013 · ouvert le 02 mars 1994 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI XUAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI XUAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI XUAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI XUAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI XUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI XUAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI XUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI XUAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1994

Questions fréquentes sur SCI XUAN

Quel est le numéro SIREN de SCI XUAN ?

Le numéro SIREN de SCI XUAN est 394 767 248. Le SIRET de son siège social est 394 767 248 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44394767248.

Qui dirige SCI XUAN ?

SCI XUAN est dirigée par FABRICE SCHMIDT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI XUAN ?

Le siège social de SCI XUAN est situé 7 bd d'Aumale, 83990 Saint-Tropez.

SCI XUAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI XUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI XUAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI XUAN.

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