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SCI YVERNEL

Active
Siren348 523 002SCI69500 BRONCréée le 24 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI YVERNEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 1991, identifiée par le SIREN 348 523 002. Elle est domiciliée 43 rue des Roses, 69500 Bron. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par PASCAL YVERNEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI YVERNEL

Dénomination
SCI YVERNEL
SIREN
348 523 002
SIRET (siège)
348 523 002 00023
N° TVA intracommunautaire
FR04348523002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 523 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 septembre 1991
Siège social
43 RUE DES ROSES, 69500, BRON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI YVERNEL

Propriété, administration, exploitation, gestion et disposition de tous biens mobiliers et immobiliers.

Finances de SCI YVERNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI YVERNEL

PY

PASCAL YVERNEL

Gérant

Depuis la création (24 septembre 1991) · 35 ans

MY

MARIE-CLAUDE YVERNEL

Gérant

Depuis la création (24 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI YVERNEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69500 BRONSiègeActif

    348 523 002 00023 · ouvert le 14 novembre 1988 · NAF 6820A

  • 38200 VIENNEFermé

    348 523 002 00015 · ouvert le 04 novembre 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI YVERNEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI YVERNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI YVERNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI YVERNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI YVERNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI YVERNEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI YVERNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI YVERNEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI YVERNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI YVERNEL ?

Le numéro SIREN de SCI YVERNEL est 348 523 002. Le SIRET de son siège social est 348 523 002 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04348523002.

Qui dirige SCI YVERNEL ?

SCI YVERNEL est dirigée par PASCAL YVERNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI YVERNEL ?

Le siège social de SCI YVERNEL est situé 43 rue des Roses, 69500 Bron.

SCI YVERNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI YVERNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI YVERNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI YVERNEL.

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